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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL
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LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS
S.A. ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL

Numéro de dépôt :
3051130
Date de dépôt :
08/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2010

Présentation de la marque LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS

Déposée le 8 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL domicilié(e) Lieudit La Gravière, 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Evelyne CHAUVIRE - France.

La marque LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS est expirée depuis le 8 septembre 2010.

ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHE TROU , SECHON DE BALBIGNY , CROTTIN DE BRAMAFAN , LE FORMALIEN , BOUTON DE CHEVRE , MON CHAROLAIS , LE MACON DES GOURMETS , BOUCHON DE CHEVRE


S.A. ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL - Lieudit La Gravière, 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS - France


Maître Evelyne CHAUVIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Produits laitiers issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.